Fermeture exceptionnelle de la Mairie les mardis 24 et 31 décembre 2024 à 16h30
Report de l'essai mensuel de la sirène d'alerte en janvier
Le mercredi 1er janvier 2025, jour férié, est également le premier mercredi du mois de janvier. dans ce contexte, il est décidé de reporter l'essai mensuel de la sirène d'alerte au mercredi 8 janvier 2025, aux horaires habituels.
Le mercredi 1er janvier 2025, jour férié, est également le premier mercredi du mois de janvier. dans ce contexte, il est décidé de reporter l'essai mensuel de la sirène d'alerte au mercredi 8 janvier 2025, aux horaires habituels.
PLU 2019 en vigueur
Retrouvez ici tous les documents afférents à l'approbation du PLU 2019
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PLU - Rapport du Commissaire Enquêteur
PDF 2.27MPLU - Délibération du 25 juin 2019
PDF 4.59MPLU - 1 - Rapport de présentation
PDF 33.44MPLU - 2 - PADD
PDF 1007.13kPLU - 3 - OAP
PDF 3.05MPLU - 4a - Règlement littéral
PDF 11.29MPLU - 4b - Règlement graphique
PDF 9.63MPLU - 4c - Eléments du patrimoine à préserver
PDF 36.94MPLU - 5a - Servitudes d'Utilités Publiques Fiches
PDF 11.52MPLU - 5b - Servitudes d'Utilités Publiques Plans
PDF 3.56MPLU - 5c - Réseau d'eau potable
PDF 1.15MPLU - 5d - Plan des périmètres annexes
PDF 3.77MPLU - 5e - Réseau d'assainissement Est
PDF 5.74MPLU - 5f - Réseau d'assainissement Ouest
PDF 1.27MPLU - 5g - Annexe classement sonore de la RD36
PDF 1.69MPLU - 5h - Délibérations du 24 septembre 2007
PDF 647.46kPLU - 5i - Règlement d'assainissement du SIAVB
PDF 6.46MPLU - 6a - Note de présentation - Modification du SDA
PDF 260.98kPLU - 6b - Plan modificatif du SDA
PDF 1.45MPLU - Délibération instaurant le droit de préemption urbain
PDF 797.38kPLU - Délibération du 21 octobre 2019
PDF 749.73kRèglement d'assainissement collectif
PDF 1.06MPlan de zonage (zone Ouest)
PDF 888kPlan de zonage (zone EST)
PDF 1.3MRèglement PPRI
PDF 661.05kAtlas Zonage Réglementaire
PDF 2.76MInfos pratiques
Mairie
10 grande rue du 8 mai 1945
91430 VAUHALLAN
